MENTIONS LÉGALES
En vigueur au 03/06/2024
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ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition du Site est assurée par BMS Productions SARL au capital de 1500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Avignon sous le numéro 815001631 dont le siège social est situé au 24 bis rue Guillaume Puy 84000 Avignon,
Numéro de téléphone 04 90 82 74 42,
Adresse e-mail : admin@theatredugirasole.fr.
N° de TVA intracommunautaire : FR13815001631 Le Directeur de la publication est Marion Bierry ci-après l’ »Editeur« .
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société O2SWITCH, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand , 04 44 44 60 40
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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La vente des billets de spectacle est assurée par le site www.bam-ticket.com (BILLETHIC 7, rue de l’Aude – 75014 Paris)
Conditions générales de vente sur
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